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Participation de la France à l’abolition des armes nucléaires : Pourquoi un référendum et pourquoi CE référendum ?
Par Jean-Marie Matagne


Publié le 28 août 2013

Le désarmement nucléaire est un impératif absolu. Pour y parvenir, les voies sont multiples et le référendum en est une. Mais lequel : référendum pour un désarmement multilatéral ou pour un désarmement unilatéral ?

Lors des Journées d’été d’Europe Ecologie - Les Verts (EELV), qui se sont tenues à Marseille du 22 au 24 août 2013, un atelier animé par Gérard Lévy (responsable de la commission paix et désarmement de EELV) était consacré, le 23 août, à cette question.

Pour faire avancer le débat, deux invités ont confronté leurs points de vue :

Jean-Marie Matagne, représentant l’Action des Citoyens pour le Désarmement Nucléaire (ACDN) ;

Pierre Dufour, représentant le Mouvement pour une Alternative Non-violente (MAN) ;

On trouvera reproduit ci-dessous le point de vue du président d’ACDN. Nous publierons volontiers le point de vue de Pierre Dufour, s’il en est d’accord et si le MAN accepte, lui aussi, de publier les deux points de vue sur son site.


Cher(e)s ami(e)s,

Rappelons-nous pour commencer la Résolution adoptée le 24 juin 2012 par le Conseil Fédéral d’EELV :

"Le Conseil fédéral des 23 et 24 juin 2012 demande à l’ensemble de ses représentant-es au parlement et au gouvernement de tout mettre en oeuvre pour que soit mis à l’étude dans un délai rapproché un projet de loi ou une proposition de loi portant organisation d’un large débat et d’un référendum sur la question suivante :

"Approuvez-vous que la France participe avec les autres Etats concernés à l’élimination complète des armes nucléaires, sous un contrôle mutuel et international strict et efficace ?"

Sur un amendement du bureau du Conseil Fédéral, la résolution poursuivait : "Le Conseil Fédéral rend hommage à l’action de Jean-Marie Matagne, assume son combat et s’engage à le porter. Il souhaite que Jean-Marie Matagne et Luc Dazy puissent arrêter leur grève de la faim et souhaite vivement que la Présidence qui les recevra demain entende leur exigence dont il est solidaire." (Je souligne.)

L’amendement a été adopté à l’unanimité ; la résolution et son annexe, à l’unanimité moins une abstention. C’est donc la position actuelle d’EELV.

Voulez-vous l’abolition des armes nucléaires ? Je présume que oui. Inutile donc, de démontrer que l’élimination complète de ces armes barbares est un impératif absolu. Je l’ai fait dans une thèse de philosophie de 650 pages soutenue en 1991, mais un concentré de quelques pages y suffit, que vous pourrez lire si vous n’êtes pas déjà entièrement convaincus. Donc, cet objectif étant admis par hypothèse, pourquoi faudrait-il réclamer un référendum là-dessus en France ? La question est légitime et doit être examinée avant même de répondre à la question suivante : Pourquoi CE référendum, pourquoi CETTE question ?

1. Pourquoi un référendum ?

La demande de référendum répond à une série d’exigences peu discutables.

La première est d’ordre moral. En effet, l’arme nucléaire 1°) frappe des populations entières, hommes, femmes, enfants, vieillards, sans distinguer entre civils et combattants ; 2°) ses effets ravageurs sont sans rapport avec un quelconque objectif militaire ; 3°) les souffrances qu’elle provoque sont elles aussi disproportionnées ; 4°) par la radioactivité, elle affecte sur une immense durée l’environnement et les générations futures, y compris dans leur génome. Ainsi, accepter sans protester de financer ces armes par nos impôts, c’est se rendre complice de la préparation de crimes contre l’humanité et de leur possible exécution. Exiger leur abolition est à la fois un droit et un devoir moral indiscutable.

C’est aussi un droit et un devoir politique. Coopérer ou se battre, faire la guerre ou faire la paix sont, depuis que le monde est monde, les questions fondamentales de la plupart des sociétés humaines, sinon de toutes. Elles constituent en particulier l’enjeu majeur et l’objet prioritaire de l’institution démocratique. C’est parce qu’on avait besoin d’eux comme fantassins ou comme rameurs à une époque où la cavalerie n’était plus la reine des batailles, que les artisans, ouvriers et petits paysans athéniens ont contesté à l’aristocratie des propriétaires terriens le droit de décider seuls de la guerre et qu’ils ont réussi à imposer la démocratie à Athènes. Or, l’arme atomique, dont le développement fut décidé par une poignée d’individus, concentre entre les mains d’un seul homme le pouvoir militaire à un degré inouï. Ce pouvoir d’anéantir d’un coup des milliers ou des millions de personnes, et d’en décider seul, est la négation absolue de la démocratie. Abolir ce pouvoir monstrueux est donc un impératif démocratique qui ne se discute pas. Si, comme l’on dit, la guerre est une affaire trop sérieuse pour être confiée aux militaires, elle peut encore moins être confiée à un seul homme, ni à un quarteron de stratèges, ni à un lobby - nucléaire en l’occurrence. Les peuples, potentiellement victimes de l’arme atomique, doivent reprendre l’affaire en mains. Donc exiger d’en décider eux-mêmes.

Il se trouve que la Constitution de la 5e République, en dépit de son présidentialisme mais conformément au paradoxe gaullien, offre la possibilité de consulter le peuple par référendum sur les questions majeures. L’arme nucléaire en est une. De fait, Charles de Gaulle envisagea sérieusement de soumettre à référendum la création de la force de frappe. C’est donc un impératif politique pour tout démocrate français de saisir cette opportunité, ce moyen de mettre un terme à la dictature nucléaire.

Pour cette double raison, morale et politique, ACDN revendique un tel référendum depuis sa création en 1996, alors même qu’on ignorait l’état de l’opinion française à ce sujet. Depuis, d’autres motifs de nature historique sont venus conforter le besoin et l’exigence d’un tel référendum.

En effet, les bouleversements internationaux survenus après la chute du mur de Berlin, comme la dislocation de l’Union Soviétique et la dissolution du pacte de Varsovie, auraient dû conduire la France à changer de doctrine et de posture stratégiques. Il n’en a rien été. Toutes les mesures que la France présente, dans sa propagande à destination de l’étranger, comme des gestes de désarmement unilatéral sont, sans exception, des mesures d’opportunité financière, technologique ou politique : abandon des missiles à courte portée Pluton et Hadès, qui ne pouvaient atteindre que l’Allemagne, fermeture du plateau d’Albion, obsolète dès le départ, fermeture du Centre d’Essais du Pacifique, devenu inutile, réduction à 300 des têtes nucléaires, toujours en surnombre (elles peuvent faire près d’un milliard de morts), arrêt de la production de matériaux fissiles militaires, eux aussi superflus, etc. Parallèlement, la France ne s’est pas une seule fois déclarée prête à négocier avec les autres Etats nucléaires l’élimination de son arsenal. Au contraire, elle n’a cessé de le moderniser et continue de répéter qu’il est indispensable à sa sécurité. Ce qui, bien entendu, ne peut qu’encourager la prolifération nucléaire.

Pourtant, les autres EDAN (Etats Dotés d’Armes Nucléaires), ont fait des ouvertures. En janvier 2008, Gordon Brown, alors Premier ministre, proposait d’aller vers un monde sans armes nucléaires et de prendre la tête du mouvement. En septembre 2008, avant même d’être élu, Obama en faisait autant, et Poutine aussi, au même moment. En 2009, Obama et Medvedev passaient à l’acte en signant le nouveau traité START bilatéral. Les Chinois s’y sont également déclarés favorables à plusieurs reprises, notamment à Genève en avril dernier, à la réunion du Comité Préparatoire du TNP. En France, Sarkozy maintenait contre vents et marées que la dissuasion nucléaire est notre « assurance-vie ». L’élection de François Hollande en 2012 n’y a rien changé, bien au contraire (Cf. sa tribune libre dans Le Nouvel Observateur du 22 décembre 2012 ; son 60e engagement de campagne ; le sommet de l’OTAN à Chicago le 21 mai 2012 ; sa visite au SNLE Le Terrible le 4 juillet ; le budget 2013 de la défense ; le Livre Blanc de la défense ; son interview sur France 2 le 28 mars 2013 ; la loi de programmation militaire 2014-2019...).

Dans le même temps, l’opinion nationale et internationale est devenue de plus en plus favorable à l’abolition des armes nucléaires. C’est le cas de plus de huit Français sur dix selon deux sondages convergents, dont un effectué par l’IFOP en 2012. Bref, sauf à attendre 2017, ou 2022, ou 2027, et une miraculeuse conversion de François Hollande ou de l’un de ses successeurs, le seul moyen de forcer le pouvoir à respecter les obligations internationales de la France, à accepter un débat national et un changement de politique, c’est un référendum.

Reste à savoir quelle question devra être posée aux Français. Là, il ne faut surtout pas se tromper. Chacun sait que le résultat d’un référendum peut varier du tout au tout selon la question posée. Le Conseil Fédéral d’EELV a choisi d’en soutenir une. A-t-il eu raison de le faire ? Pour ma part, je pense que oui. Mais d’autres, comme les militants du MAN, sont d’un avis contraire et remettent ce choix en cause. Je propose donc que nous écoutions leurs arguments, tels qu’exposés par notre ami Pierre Dufour, avant d’en venir au débat.

(Exposé de Pierre Dufour)

2. Pourquoi CE référendum ?

Merci à Pierre pour son exposé. Je vais donc devoir défendre (une fois n’est pas coutume...) la position officielle d’EELV, c’est-à-dire la question : "Approuvez-vous que la France participe avec les autres Etats concernés à l’élimination complète des armes nucléaires, sous un contrôle mutuel et international strict et efficace ?"

Il s’agit donc de demander aux citoyens français s’ils approuvent l’implication de la France dans un processus de désarmement multilatéral dûment contrôlé.

D’aucuns diront : à quoi bon le leur demander, puisque de toute façon la France est déjà tenue de le faire par l’article 6 du TNP, qu’elle a signé ! Certes. Mais elle a beau y être tenue, elle ne le fait pas, depuis plus de deux décennies. Pour s’y refuser, elle invoque toutes sortes de prétextes : l’inégale ampleur des arsenaux entre les deux « Grands » et les autres EDAN, la soi-disant « stricte suffisance » de son propre arsenal, ses prétendues mesures de désarmement unilatéral, les menaces de prolifération de l’Iran, etc. Puisque le droit international reste sans effet sur les dirigeants français, la seule force qui puisse s’imposer à eux est la vox populi, qui leur est supérieure puisque c’est d’elle qu’ils tiennent leur propre légitimité.

On pourrait objecter que les Français ne souhaitent pas changer de politique, puisqu’ils ont élu François Hollande et que le maintien de la force de frappe dans son intégralité, avec ses deux composantes, aérienne et sous-marine, faisait partie de son programme électoral. Certes. Mais il faisait aussi partie du programme de Nicolas Sarkozy. Les Français n’ont donc eu en la matière, au deuxième tour de la présidentielle, que le choix entre la peste et le choléra. Ils n’ont pu formuler aucun avis sur une question qui avait été soigneusement verrouillée et exclue du débat électoral par les principaux protagonistes, comme lors de toutes les précédentes élections présidentielles sans exception. Ils doivent donc pouvoir s’exprimer spécifiquement sur ce point capital de la politique nationale. C’est une exigence démocratique incontournable.

Enfin, on ne saurait dire, comme François Hollande l’a fait répondre à ACDN par son Chef de cabinet, M. Pierre Besnard, le 14 mars 2013, que notre proposition « n’entre pas dans le cadre des dispositions de l’article 11 de la Constitution qui précise les domaines d’application du référendum ». C’est une façon de s’abriter derrière la Constitution pour ne pas dire qu‘il s’agit d’un refus personnel et politique. Devant le Conseil constitutionnel, on pourra faire valoir les arguments de fait et de droit prouvant que la Constitution permet un tel référendum.

Mais venons-en à l’objection du MAN : pourquoi ne pas réclamer un désarmement unilatéral de la France sans attendre le bon vouloir des autres EDAN, qui n’en ont pas la volonté ? Puisqu’il ne dépend que d’elle-même, son désarmement peut avoir lieu immédiatement. Ainsi, elle donnera l’exemple, et les autres suivront... peut-être.

Première remarque : ce ne sont pas les autres EDAN qui font principalement obstacle au désarmement multilatéral, c’est la France. Tous les observateurs un tant soit peu bien informés le savent. Et ce que les militants abolitionnistes étrangers veulent, ce n’est pas le désarmement unilatéral de la France, c’est le désarmement multilatéral, l’abolition de toutes les armes, y compris bien sûr françaises. Que la France coopère au processus au lieu de le bloquer, c’est ce qu’ils attendent de nous et c’est pourquoi de nombreux responsables étrangers d’Abolition 2000 ont cosigné la lettre d’ACDN au président de la République lui demandant ce référendum.

Deuxième remarque : avant de se donner en modèle, la France ferait bien de commencer par respecter ses obligations, mais aussi de ne pas empêcher les autres, quand ils le veulent, de désarmer. C’est ce qu’a fait François Hollande au sommet de Chicago en s’opposant au retrait des armes nucléaires américaines stationnées en Europe, alors qu’au moins trois des cinq gouvernements concernés (allemand, belge, néerlandais) le demandaient. Pourquoi a-t-il agi ainsi, moins d’une semaine après avoir accédé au bouton nucléaire ? Parce qu’il redoutait un effet de contamination : si aujourd’hui on reconnaît que les bombes atomique US sont plus nuisibles qu’utiles à la sécurité de l’Europe, demain on le dira aussi des bombes françaises ! Catastrophe !

Avec un tel état d’esprit, inutile d’imaginer que François Hollande, alias la France, veuille « montrer l’exemple » ! S’il ne veut même pas du désarmement multilatéral concerté parce que celui-ci impliquerait à plus ou moins court terme celui de la France, comment pourrait-il vouloir son désarmement immédiat et unilatéral ? Ne comptons donc pas sur lui pour « donner le bon exemple » ! Ne comptons pas trop non plus sur les autres pays pour suivre l’exemple de la France, au cas fort improbable où celle-ci le donnerait. L’exemplarité peut avoir une certaine efficacité dans certains cas, mais elle n’est nullement garantie parmi les Etats, « les plus froids des monstres froids », et dans un domaine avant tout régi par le souci du prestige, de la domination et du rapport de forces. Ainsi, l’Afrique du Sud a renoncé à ses cinq ou six bombes atomiques. Cela n’a nullement convaincu l’Inde, le Pakistan et la Corée du Nord de renoncer à s’en fabriquer alors qu’ils n’en avaient pas.

Eh bien, dira-t-on, tant pis si les autres ne nous suivent pas, nous au moins, Français, nous aurons fait notre devoir. Nous pourrons nous regarder dans la glace. Vraiment ? Je n’en suis pas si sûr. Nous aurons fait disparaître 1,5 % de la puissance nucléaire qui menace de détruire la planète. Et alors ? Quid des 98,5 % restants ? Aurons-nous de quoi nous réjouir et être fiers de nous quand les Indiens et les Pakistanais s’enverront des bombes atomiques, ou si Israël utilise les siennes au Moyen-Orient ? Le seul objectif sensé, quand on condamne les armes nucléaires, c’est leur abolition, et leur abolition passe par l’application effective du droit international, une exigence que quelque 130 pays au sein de l’ONU et plus de 5600 villes dans le monde font désormais valoir à cor et à cris. C’est, moins que jamais, le moment d’abandonner l’objectif et la méthode.

En-dehors de cette voie, non seulement on n’obtiendra pas l’abolition des armes nucléaires à l’échelle mondiale, mais nous n’obtiendrons même pas le désarmement unilatéral de la France. En effet, si l’on admet la nécessité de recourir au référendum pour amener François Hollande à désarmer, encore faut-il que les Français consultés par référendum le veuillent, eux. Et là, soyons clairs. Les quelque 80 % d’avis favorables ou très favorables recueillis dans les sondages cités précédemment portaient sur un désarmement multilatéral, et le résultat que ces sondages laissent espérer -sans pour autant le garantir- ne serait pas du tout le même si on leur demandait d’approuver un désarmement unilatéral.

Preuve en est que la belle lettre de 10 pages, fondée sur des arguments moraux et religieux, que Jean-Marie Muller a écrite à l’ensemble des évêques français, n’a reçu pour ainsi dire aucun écho de leur part. Or, s’il est une institution qui devrait être sensible à ce type d’arguments, c’est bien l’Eglise. On voit mal, dans ces conditions, une majorité de Français se laisser séduire par ce discours. Notons en passant que, pendant la grève de la faim de Luc Dazy et moi-même, 3 évêques ont écrit au président de la République pour soutenir notre demande de référendum. Auparavant, 3 candidats à la présidentielle de 2012 (Eva Joly, Jean-Luc Mélenchon, Philippe Poutou) s’étaient engagés, s’ils étaient élus, à organiser ce même référendum. Ensemble, ils ont recueilli 15% des voix au premier tour. C’est une bonne base de départ pour construire un mouvement populaire. Forcer le destin est en notre pouvoir, pour peu qu’EELV veuille appliquer ses résolutions.

Conclusion

Refuser le recours au référendum, c’est renvoyer le désarmement nucléaire aux calendes grecques, c’est accepter pratiquement le statu quo. Mais le réclamer et le faire porter sur le désarmement unilatéral de la France, ce serait courir à la défaite et enterrer toute espèce de désarmement nucléaire, unilatéral comme multilatéral. Le seul moyen de sortir de l’ordre, ou plutôt du désordre nucléaire, c’est d’imposer par la voie démocratique, par la voix du peuple -comme le feront peut-être en septembre 2014 les électeurs écossais en boutant hors de Faslane les SNLE anglais- c’est d’imposer le respect des droits de l’homme et du citoyen : l’abolition de ces armes de crime contre l’humanité, et la participation active de notre pays à ce processus historique, universel, libérateur. Si, in fine, les autres Etats concernés s’y refusaient, il serait toujours temps pour la France de désarmer seule. Les Français, mieux informés du sujet par le premier référendum, auraient alors, peut-être, un peu plus de chances d’accepter ce pis-aller.

J’invite tous les militants et tous les élus EELV qui ne l’ont pas déjà fait à signer la Lettre ouverte au président de la République dite « Appel des 113 », à rejoindre le collectif RAHAN et la campagne pour un Référendum et l’Abolition Historique des Armes Nucléaires, voire à s’inscrire à leur convenance dans le jeûne tournant international qui chaque jour rappelle symboliquement que cette exigence nous est chevillée au corps et à l’esprit.

Jean-Marie Matagne, Marseille, le 23 août 2013

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